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 21 mars 1804

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MessageSujet: 21 mars 1804   Sam 21 Mar - 10:30


Le 21 mars 1804, le Premier Consul Napoléon Bonaparte promulgue le «Code Civil des Français». Il s'agit de l'une des contributions les plus remarquables de la Révolution française à l'humanité.

Une révolution juridique : Sous l'Ancien Régime, chaque contrée française avait ses lois propres, inspirées des coutumes locales, ce qui avait pour effet de compliquer les relations et les échanges au sein du royaume.

Au début de la Révolution, les députés décident de rédiger un code commun à tous les citoyens.

Un comité présidé par Cambacérès rédige un projet en un mois ! Mais ce projet s'enlise dans les discussions.

Survient le coup d'État du 19 brumaire (10 novembre 1799), par lequel le général Bonaparte instaure le Consulat et clôt la Révolution.

Cambacérès est nommé ministre de la Justice puis deuxième Consul, aux côtés de Bonaparte et Cambon.


Le Premier Consul nomme une commission de quatre magistrats pour faire une synthèse du projet de Cambacérès.

Le document est discuté durant 109 séances du Conseil d'Éat, dont 57 présidées par Bonaparte.

Le Conseil d'État peut enfin promulguer un corps de lois de 36 titres et 2281 articles.

Avec le Code Civil, la loi émane désormais des législateurs (les députés), les juges n'ayant qu'à l'appliquer. La loi régit tous les rapports sociaux, y compris le droit de la famille, indépendamment de toute considération morale, religieuse ou politique.

Le Code Civil des Français va inspirer nombre de législateurs en Europe et dans le monde. L'essentiel de son contenu est encore en vigueur aujourd'hui en France.

Clairvoyant, l'empereur déchu dictera dans son exil de Sainte-Hélène : «Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code Civil».


CAMBACERES - BONAPARTE - LEBRUN
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21 mars 1804
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